mentions-legales

Mentions légales

Statut du propriĂ©taire : SociĂ©tĂ©

PrĂ©fixe : SAS

Nom de la SociĂ©tĂ© : RESONANCE SOUND DESIGN

Siège social : 5 rue de la Gare 70320 AILLEVILLERS et LYAUMONT
SIRET :  933 965 972 00013
Code NAF/APE : 59.20Z

Le CrĂ©ateur du site est : Resonance sound design

Contactez le Webmaster : contact@resonance-sounddesign.com

L’hĂ©bergeur du site est : ovh.com - 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS :

Le site https://www.resonance-sounddesign.com/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site https://www.resonance-sounddesign.com/ des informations aussi prĂ©cises que possible. Toutefois, il ne pourra ĂŞtre tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise Ă  jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site https://www.resonance-sounddesign.com/ sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS :

Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, reprĂ©sentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des Ă©lĂ©ments du site, quel que soit le moyen ou le procĂ©dĂ© utilisĂ©, est interdite, sauf autorisation Ă©crite prĂ©alable Ă  l’email : contact@resonance-sounddesign.com.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES :

Le site https://www.resonance-sounddesign.com/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de le proprietaire du site . Cependant, le proprietaire du site n’a pas la possibilitĂ© de vĂ©rifier le contenu des sites ainsi visitĂ©s  et dĂ©cline donc toute responsabilitĂ© de ce fait quand aux risques Ă©ventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site https://www.resonance-sounddesign.com/, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

PROTECTION DES BIENS ET DES PERSONNES – GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES :

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommĂ© : https://www.resonance-sounddesign.com/ .En France, les donnĂ©es personnelles sont notamment protĂ©gĂ©es par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 aoĂ»t 2004, l’article L. 226-13 du Code pĂ©nal et la Directive EuropĂ©enne du 24 octobre 1995.
Sur le site https://www.resonance-sounddesign.com/, le proprietaire du site ne collecte des informations personnelles relatives Ă  l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposĂ©s par le site https://www.resonance-sounddesign.com/. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-mĂŞme Ă  leur saisie. Il est alors prĂ©cisĂ© Ă  l’utilisateur du site https://www.resonance-sounddesign.com/ l’obligation ou non de fournir ces informations.
ConformĂ©ment aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative Ă  l’informatique, aux fichiers et aux libertĂ©s, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux donnĂ©es personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande Ă   par email : contact@resonance-soundesign.com ou  en effectuant sa demande Ă©crite et signĂ©e, accompagnĂ©e d’une copie du titre d’identitĂ© avec signature du titulaire de la pièce, en prĂ©cisant l’adresse Ă  laquelle la rĂ©ponse doit ĂŞtre envoyĂ©e.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.agence33degres.com n’est publiĂ©e Ă  l’insu de l’utilisateur, Ă©changĂ©e, transfĂ©rĂ©e, cĂ©dĂ©e ou vendue sur un support quelconque Ă  des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site https://www.resonance-sounddesign.com/ par le proprietaire du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations Ă  l’éventuel acquĂ©reur qui serait Ă  son tour tenu de la mĂŞme obligation de conservation et de modification des donnĂ©es vis Ă  vis de l’utilisateur du site https://www.resonance-sounddesign.com/.
Le site https://www.resonance-sounddesign.com/ est en conformité avec le RGPD, voir notre politique RGPD :
https://www.resonance-sounddesign.com/privacy-policy

X
Instagram
LinkedIn
TikTok
SoundCloud
YouTube
Facebook
Audius